J.O. 241 du 15 octobre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510056V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-35 du 20 septembre 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2005, des soixante-trois normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 3972. - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Méthode d'éveil à la sensibilité gustative (indice de classement : V09-002).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60068-2-10. - Essais d'environnement. - Partie 2-10 : essais. - Essai J et Guide : moisissures (indice de classement : C20-710).

NF EN 60068-2-80. - Essais d'environnement. - Partie 2-80 : essais. - Essai Fi : vibrations. - Mode mixte (indice de classement : C20-780).

NF EN 60335-2-84. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-84 : règles particulières pour toilettes (indice de classement : C73-884).

NF EN 61280-1-4. - Procédures d'essai des sous-systèmes de télécommunication à fibres optiques. - Partie 1-4 : procédures d'essai des sous-systèmes généraux de télécommunication. - Recueil et réduction de données à deux dimensions de champs proches pour les émetteurs de laser à fibres multimodales (indice de classement : C93-807-1-4).

NF EN 61280-2-2. - Procédures d'essai des sous-systèmes de télécommunications à fibres optiques. - Partie 2-2 : systèmes numériques. - Mesure du diagramme de l'oeil optique, de la forme d'onde et du taux d'extinction (indice de classement : C93-807-2-2).

NF EN 50377-6-1. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 6-1 : type SC-RJ câblés sur fibre multimodales de catégorie A1a et A1b de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-6-1).

NF EN 61300-3-37. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-37 : examens et mesures. - Angle d'extrémité des fibres optiques à polissage d'angle (indice de classement : C93-903-37).


CONSTRUCTION


NF EN 14575. - Géomembranes. - Méthode d'essai sélective pour la détermination de la résistance à l'oxydation (indice de classement : G38-202).

NF EN 206-1/A2. - Béton. - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité (indice de classement : P18-325-1/A2).

NF EN 13084-8. - Cheminées autoportantes. - Partie 8 : conception et mise en oeuvre des mâts intégrant des conduits systèmes métalliques (indice de classement : P51-508).

NF EN 13279-1. - Plâtres et enduits à base de plâtres pour le bâtiment. - Partie 1 : définitions et prescriptions (indice de classement : P72-400-1).


SANTÉ


NF EN 60601-2-10/A1. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-10 : règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles (indice de classement : C74-313/A1).

NF EN 60601-2-49. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-49 : règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance multifonction des patients (indice de classement : C74-380).

NF EN 60601-2-34. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-34 : règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement (indice de classement : C74-382).

NF EN 60601-2-51. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-51 : règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux (indice de classement : C74-385).

NF EN ISO 6360-2. - Art dentaire. - Système de codification numérique pour instruments rotatifs. - Partie 2 : formes de réalisation (indice de classement : S91-105-2).

NF EN ISO 20127. - Art dentaire. - Brosses à dents électriques. - Exigences générales et méthodes d'essai (indice de classement : S91-411).

NF EN 1820. - Ballons-réservoirs d'anesthésie (indice de classement : S95-113).

NF EN 794-3/A1. - Ventilateurs pulmonaires. - Partie 3 : règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport (indice de classement : S95-161/A1).

NF EN 1282-2. - Tubes de trachéostomie. - Partie 2 : tubes pédiatriques (indice de classement : S95-167-2).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 14601. - Applications ferroviaires. - Robinets d'arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale (indice de classement : F11-601).

NF ISO 20683-1. - Matériels au sol pour aéronefs. - Conception, essais et entretien des tracteurs sans barre (TLTV) s'accouplant au train d'atterrissage avant. - Partie 1 : aéronefs de ligne (indice de classement : L91-102-1).

NF EN 13149-4 - Transports publics. - Systèmes d'ordonnancement et de contrôles des véhicules routiers. - Partie 4 : règles générales d'application des bus de transmission CANopen (indice de classement : P99-406-4).

NF EN 13149-5. - Transports publics. - Systèmes d'ordonnancement et de contrôles des véhicules routiers. - Partie 5 : spécifications de câblage CANopen (indice de classement : P99-406-5).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 13414-1/A1. - Elingues en câbles en acier. - Sécurité. - Partie 1 : élingues pour applications générales de levage (indice de classement : A47-270-1/A1).

NF ISO 12508. - Engins de terrassement. - Poste de l'opérateur et zones de maintenance. - Acuité des arêtes (indice de classement : E58-097).

NF ISO 4037-4. - Rayonnements X et gamma de référence pour l'étalonnage des dosimètres et des débitmètres et pour la détermination de leur réponse en fonction de l'énergie des photons de zone. - Partie 4 : étalonnage des dosimètres de zone (ou d'ambiance) et individuels dans des champs de référence X de faible énergie (indice de classement : M60-512-4).

NF EN 1034-22. - Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier. - Partie 22 : défribeurs (indice de classement : Q40-002-22).

NF EN 1034-7. - Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier. - Partie 7 : cuviers (indice de classement : Q40-002-7).

NF EN 1010-5. - Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des machines d'impression et de transformation du papier. - Partie 5 : machines de fabrication du carton ondulé et machines de transformation du carton plat et du carton ondulé (indice de classement : Q79-003-5).

NF EN 1501-2. - Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés. - Exigences générales et exigences de sécurité. - Partie 2 : bennes à chargement latéral (indice de classement : R. 17-112-2).

NF EN 144-1/A2. - Appareils de protection respiratoire. - Robinets de bouteille à gaz. - Partie 1 : raccords de queue filetés (indice de classement : S76-024-1/A2).

NF EN 13870. - Machines pour les produits alimentaires. - Machines à couper les côtelettes. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U66-069).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF ISO 2859-3. - Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs. - Partie 3 : procédures d'échantillonnage successif partiel (indice de classement : X06-022-3).

NF ISO 2859-5. - Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs. - Partie 5 : systèmes de plans d'échantillonnage progressif pour le contrôle lot par lot, indexés d'après la limite d'acceptation de qualité (LAQ) (indice de classement : X06-022-5).

NF EN ISO/CEI 17040. - Evaluation de la conformité. - Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation (indice de classement : X50-077).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 896. - Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hydroxyde de sodium (indice de classement : T94-154).

NF EN 897. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Carbonate de sodium (indice de classement : T94-155).

NF EN 12122. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Ammoniaque (indice de classement : T94-208).


ENVIRONNEMENT


NF EN ISO 14593. - Qualité de l'eau. - Evaluation en milieu aqueux de la biodégradabilité aérobie ultime des composés organiques. - Méthode par analyse du carbone inorganique dans des récipients hermétiquement clos (essai au CO2 dans l'espace de tête) (indice de classement : T90-322).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 50083-2/A1. - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 2 : compatibilité électromagnétique pour les matériels (indice de classement : C90-101-2/A1).

NF EN 301144-6. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Protocole du système de signalisation no 1 d'abonné numérique (DSS1) et protocole du système de signalisation no 7. - Cas d'application de signalisation pour le service de gestion de la mobilité sur l'interface alpha. - Partie 6 : suite d'essais abstraits et spécifications pro forma partielles des informations additionnelles pour les essais de contrôle de conformité de protocole (PIXIT) pour le réseau (V1.1.1) (indice de classement : Z82-244-6).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF E29-532. - Installations de gaz. - Raccords démontables à joints plats destinés à être installés sur les tuyauteries pour installations de gaz (indice de classement : E29-532).

NF E29-533. - Installations de gaz combustibles. - Exigences pour le choix des joints plats d'étanchéité utilisés dans les installations de gaz combustibles distribués en réseaux ou par récipients (indice de classement : E29-533).

NF EN ISO 13503-1. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Fluides de complétion et matériaux. - Partie 1 : mesures des propriétés visqueuses des fluides de complétion (indice de classement : M87-272-1).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10224/A1. - Tubes et raccords en acier non allié pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : A49-150/A1).

NF EN 10312/A1. - Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : A49-151/A1).

NF EN 12290. - Céramiques techniques avancées. - Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute température en atmosphère neutre. - Détermination des caractéristiques en compression (indice de classement : B43-302).

NF EN 12289. - Céramiques techniques avancées. - Propriétés mécaniques des céramiques composites à température ambiante. - Détermination des caractéristiques en cisaillement plan (indice de classement : B43-306).

NF E29-043. - Boulonnerie en aciers non alliés et alliés pour équipements sous pression. - Spécifications (indice de classement : E29-043).

NF EN 13769/A1. - Bouteilles à gaz transportables. - Cadres de bouteilles. - Conception, fabrication, identification et essai (indice de classement : E29-734/A1).

NF EN 13136/A1. - Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. - Dispositifs de surpression et tuyauteries associées. - Méthodes de calcul (indice de classement : E35-413/A1).

NF ISO 16873. - Transmissions hydrauliques. - Pressostats. - Plans de pose (indice de classement : E48-427).

NF ISO 16030. - Transmissions pneumatiques. - Raccordements. - Orifices et éléments mâles (indice de classement : E49-052).

NF E51-713. - Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC). - Bouches d'extraction pour VMC. - Caractéristiques et aptitude à la fonction (indice de classement : E51-713).

NF EN 13458-3/A1. - Récipients cryogéniques. - Récipients fixes isolés sous vide. - Partie 3 : exigences opérationnelles (indice de classement : E86-504-3/A1).

NF M-554. - Réservoirs enterrés en plastiques renforcés de verre (PRV) pour le stockage sans pression de fioul domestique, gazole et combustible liquide pour appareil mobile de chauffage. - Caractéristiques et exigences alternatives et/ou complémentaires pour réservoirs de capacité inférieure ou égale à 10 m³ et méthodes d'essai (indice de classement : M88-554).

NF EN ISO 15367-2. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthodes d'essai pour la détermination de la forme du front d'onde du faisceau laser. - Partie 2 : senseurs Shack-Hartmann (indice de classement : S10-127-2).

NF EN ISO 20200. - Plastique. - Détermination du degré de désintégration de matériaux plastiques dans des conditions de compostage simulées lors d'un essai de laboratoire (indice de classement : T51-806).

NF EN ISO 11502. - Plastiques. - Film et feuille. - Détermination du pouvoir bloquant (indice de classement : T54-114).

NF EN ISO 15310. - Composites plastiques renforcés de fibres. - Détermination du module de cisaillement dans le plan par la méthode de torsion de plaque (indice de classement : T57-403).

NF EN ISO 293. - Plastiques. - Moulage par compression des éprouvettes en matières thermoplastiques (indice de classement : T58-003).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2005, des vingt-six normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V09-002 (octobre 1989). - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Méthode d'éveil à la sensibilité gustative (homologuée le 5 septembre 1989) (indice de classement : V09-002).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C86-500 (décembre 1983). - Composants électroniques. - Système CENELEC d'assurance de la qualité. - Dispositifs à semi-conducteurs optoélectroniques et à cristaux liquides. - Spécification générique (homologuée le 28 novembre 1983) (indice de classement : C86-500).

NF C86-500/A1 (avril 1984). - Additif 1 à la norme NF C86-500 de décembre 1983 (homologuée le 20 mars 1984) (indice de classement : C86-500/A1).

NF C86-500/A2 (janvier 1987). - Additif 2 à la norme NF C 86-500 de décembre 1983 (homologuée le 5 décembre 1986) (indice de classement : C86-500/A2).

NF C86-500/A3 (août 1994). - Additif 3 à la norme NF C 86-500 de décembre 1983 (homologuée le 20 juillet 1994) (indice de classement : C86-500/A3).


CONSTRUCTION


NF P26-331 (mars 1999). - Quincaillerie pour le bâtiment. - Charnières à retenue électromagnétique. - Prescriptions et méthodes d'essai (homologuée le 20 février 1999) (indice de classement : P26-331).


SANTÉ


NF C74-380 (février 1985). - Appareils d'électricité médicale. - Equipements et appareils de surveillance. - Règles de sécurité relatives à ces équipements (homologuée le 5 janvier 1985) (indice de classement : C74-380).

NF C74-380/A1 (septembre 1986). - Additif 1 à la norme NF C 74-380 de février 1985 (homologuée le 20 août 1986) (indice de classement : C74-380/A1).

NF C74-380/A2 (janvier 1990). - Additif 2 à la norme NF C 74-380 de février 1985 (homologuée le 20 décembre 1989) (indice de classement : C74-380/A2).

NF C74-380/A3 (juillet 1991). - Additif 3 à la norme NF C 74-380 de février 1985 (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : C74-380/A3).

NF EN 60601-2-34 (décembre 1995). - Appareils électromédicaux. - Partie 2 : règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement (homologuée le 5 novembre 1995) (indice de classement : C74-382).

NF EN 26360-2 (décembre 1991). - Art dentaire. - Instruments rotatifs dentaires. - Système de codification numérique. - Partie 2 : forme et caractéristiques spécifiques de réalisation (homologuée le 5 novembre 1991) (indice de classement : S91-119).

NF EN 1820 (juillet 1997). - Ballons réservoirs d'anesthésie (homologuée le 20 juin 1997) (indice de classement : S95-113).

NF EN 1282-2 (avril 1997). - Tubes de trachéostomie. - Partie 2 : tubes pédiatriques (homologuée le 20 mars 1997) (indice de classement : S95-167).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF U66-069 (décembre 1985). - Matériels agroalimentaires. - Machines dites à couper les côtelettes à axe horizontal à alimentation automatique. - Prévention intégrée (homologuée le 20 novembre 1985) (indice de classement : U66-069).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF X06-020 (novembre 1992). - Application de la statistique. - Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs. - Procédures d'échantillonnage successif partiel (homologuée le 20 octobre 1992) (indice de classement : X06-020).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 896 (décembre 1998). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hydroxyde de sodium (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : T94-154).

NF EN 897 (décembre 1998). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Carbonate de sodium (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : T94-155).

NF EN 12122 (décembre 1998). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Ammoniaque (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : T94-208).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E29-043 (novembre 1990). - Tuyauterie industrielle. - Boulonnerie en aciers non alliés et alliés pour assemblages à brides de tuyauteries, de chaudières et d'appareils à pression. - Spécifications (homologuée le 5 octobre 1990) (indice de classement : E29-043).

NF ISO 16873 (janvier 2004). - Transmissions hydrauliques. - Pressostats. - Plans de pose (homologuée le 20 décembre 2003) (indice de classement : E48-427).

NF ISO 16030 (septembre 2002). - Transmissions pneumatiques. - Raccordements. - Orifices et éléments mâles (homologuée le 20 août 2002) (indice de classement : E49-052).

NF E51-701 (juin 1992). - Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC). - Code d'essais aérauliques et acoustiques des bouches d'extraction (homologuée le 5 mai 1992) (indice de classement : E51-701).

NF E51-713 (juin 1992). - Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC). - Bouches d'extraction pour VMC. - Spécifications et contrôle de la conformité aux spécifications (homologuée le 5 mai 1992) (indice de classement : E51-713)

NF ISO 15310 (février 2001). - Composites plastiques renforcés de fibres. - Détermination du module de cisaillement dans le plan par la méthode de torsion de plaque (homologuée le 5 janvier 2001) (indice de classement : T57-403).

NF EN ISO 293 (juin 2003). - Plastiques. - Moulage par compression des éprouvettes en matières thermoplastiques (homologuée le 5 mai 2003) (indice de classement : T58-003).